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Jean-François ELIAOU
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Étiquette : rapporteur

A l'Assemblée / MNA

Mission d’information sur les Mineurs non accompagnés : auditions des acteurs juridiques de la Gironde

Ce mardi 8 décembre 2020, Jean-François ELIAOU et Antoine SAVIGNAT, rapporteurs de la mission d’information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés, ont auditionné les acteurs des services juridiques de la Gironde.

MNA

Mineurs non accompagnés : déplacement au Maroc avec la délégation du Garde des Sceaux

Jean-François ELIAOU, rapporteur de la Mission d’information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés, aux côtés d’Antoine SAVIGNAT, co-rapporteur, a participé au déplacement officiel au Maroc le 6 décembre 2020.

A l'Assemblée / MNA

Mission d’information sur les mineurs isolés : audition des juges pour enfants et des élus

L’audition du 17 novembre de la mission d’information sur les mineurs non accompagnés, dirigée par le rapporteur Jean-François ELIAOU, s’est déroulée en présence de S. Chabaneix, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal judiciaire de Paris, et représentante de l’Association des magistrats de la justice et de la famille.

A l'Assemblée / MNA

MI Mineurs isolés : auditions de JP ROSENCZVEIG, la Croix Rouge et les Médecins Sans Frontières

Dans le cadre de ses fonctions de rapporteur de la mission d’information sur le problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés sur le territoire, Jean-François ELIAOU et son collègue corapporteur Antoine SAVIGNAT ont poursuit leurs travaux avec plusieurs auditions.

Bioéthique

Espace éthique : le projet de loi de bioéthique

Retrouvez l’intervention de Jean-François ELIAOU, corapporteur du projet de loi bioéthique, lors de l’échange “La loi de bioéthique en débat” de l’Espace éthique régional – Ile-de-France.

A l'Assemblée / A la une / Bioéthique

Projet de loi relatif à la bioéthique : examen en commission

Projet de loi relatif à la bioéthique : examen en commission Lors de l’examen en commission, Jean-François ELIAOU a défendu plusieurs amendements qu’il avait déposé, notamment à l’article 2, relatif …

A l'Assemblée / A la une / Bioéthique

Projet de loi relatif à la bioéthique : auditions

Le projet de loi relatif à la bioéthique est en cours d’examen par la Commission Spéciale Bioéthique. Jean-François ELIAOU, député de l’Hérault, a été nommé rapporteur du Titre V, et …

A l'Assemblée / A la une / Bioéthique

Projet de loi bioéthique : Jean-François ELIAOU nommé rapporteur du titre V

Projet de loi bioéthique : Jean-François ELIAOU nommé rapporteur A l’issue de plusieurs mois de concertation, l’Assemblée nationale a choisi de créer une commission spéciale pour l’examen du projet de …

En circonscription

Exonération de la taxe défriche

exonération de la taxe défriche   A la suite de nombreuses discussions avec les viticulteurs et agriculteurs de sa circonscription, Jean-François ELIAOU a déposé un amendement dans le cadre du …

A l'Assemblée / A la une

Adoption de la loi de programmation militaire pour les années 2019-2025

Adoption de la loi de programmation militaire pour les années 2019-2025   Le projet de loi de programmation militaire, dont Jean-François ELIAOU a été le rapporteur pour avis de la …

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