Lutte contre la pandémie de la Covid-19

Mardi 6 juillet 2021, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a autorisé la publication du rapport sur « Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19 », présenté par ses rapporteurs Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, et Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, ainsi que par Ronan Le Gleut, député, rapporteur pour le chapitre sur la levée des brevets.

Commission spéciale : examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République

Le mardi 19 janvier, les députés membres de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République ont débuté leurs travaux. Jean-François ELIAOU, secrétaire de la commission, a soumis plusieurs amendements, notamment à l’article 6, relatif au contrat d’engagement républicain, l’article 16, sur les certificats de virginité, ou encore l’article 31, concernant le droit local en Alsace-Lorraine.

OPECST : Réunion du Conseil scientifique

Le Conseil scientifique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques s’est réuni, ce 6 décembre, pour échanger sur les travaux effectués au cours de l’année, notamment le rapport …